Le Comité Syndical

Le SIVOS est géré par un comité syndical composé des élus des communes de Mondreville et de Tilly. Le mandat électif suit celui des élections municipales.

Le comité syndical est composé de 6 délégués titulaires (3 par commune) et de 2 délégués suppléants (1 par commune). La composition pour le mandat 2020-2026 est la suivante :

Pour Mondreville : Délégués titulaires : Monsieur Géraud COLLET, Mesdames Cynthia DOMENECH et Yvette DEQUEN.  Déléguée suppléante : Madame Delphine LIBERT

Pour Tilly : Délégués titulaires : Messieurs Jean-Claude ROBIN et Mickaël HADENGUE, Madame Caroline DOUBLIER.  Déléguée suppléante : Madame Florence GLANARD

Présidente : Madame Cynthia DOMENECH.  Vice-Présidente : Madame Caroline DOUBLIER

Le comité syndical se réunit au moins une fois par trimestre. Les procès-verbaux des séances sont inclus ci-après pour une consultation publique.

fichier pdf Procès-verbal séance du 12 décembre 2023 - candidature et demande de subvention cartables numériques

fichier pdfProcès-verbal séance du 17 octobre 2023 - modification de budget, compte financier unique, crédits investissement 2024, assurance statutaire

fichier pdf Procès-verbal séance du 27 juin 2023 - modification de budget, tarifs prestations 2023/2024, règlement intérieur, convention RASED

fichier pdf Procès-verbal séance du 28 mars 2023 - vote des budgets, participation des communes, subvention classe découverte, points fonctionnement SIVOS et effectifs, sujets divers

fichier pdfProcès-verbal séance du 29 septembre 2022 - nomenclature M57, subvention coopératives écoles, règles de publicité, investissement, calcul participation des communes

fichier pdfProcès-verbal séance du 23 mai 2022 - suppression régie, règlement et tarifs 2022-2023

fichier pdfProcès-verbal séance du 14 avril 2022 - calcul de la participation des communes

fichier pdfProcès-verbal séance du 24 mars 2022 - vote du budget

fichier pdfProcès-verbal séance du 28 octobre 2021 - changement de président

fichier pdfProcès-verbal séance du 24 juin 2021 – organisation du personnel, règlement et tarifs 2021-2022, travaux et investissements 

 

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